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Marques déposées par PAMEDA N.V
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OCCAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCAM
PAMEDA N.V.

Numéro de dépôt :
93474777
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque OCCAM

Déposée le 2 juillet 1993 par PAMEDA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est PAMEDA N.V., domicilié(e) ITC Building, Piscadera Bay, Curacao ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OCCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAM est expirée depuis le 2 juillet 2003.

PAMEDA N.V a également déposé les autres marques suivantes : FIGARO , SIMPLE SOLUTIONS , STACCATO , OVERTURE , PRELUDE , OCCAM'S RAZOR


PAMEDA N.V. - ITC Building, Piscadera Bay, Curacao ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270269 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux à savoir, guide-fil, cathéters, cathéters à ballonnets gonflables et équipement s'y rattachant